Mentions légales

Qui édite ce site, qui l'héberge, comment joindre l'éditeur. Version du 12 octobre 2026.

Projet de texte, à faire relire par un juriste avant toute vente. Il a été rédigé à partir de textes officiels (loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, code de la consommation, RGPD). Ce n'est pas un conseil juridique.

Ce site est aujourd'hui une page d'annonce : aucun abonnement n'est vendu et le seul formulaire est celui du pré-abonnement gratuit (voir Vos données et les conditions générales de vente).

Éditeur du site

Nom du site: BotByTs Lab
Éditeur: Thibault Soulet, Entrepreneur individuel (EI). Nom commercial : « Bot-by-ts ».
SIREN · SIRET: 131 294 118 · 131 294 118 00016
Code APE: 62.01Z (programmation informatique)
Immatriculation: Registre national des entreprises (RNE), le 09/10/2026.
TVA: TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base). Pas de numéro de TVA intracommunautaire.
Adresse: 239 les Jardins de Noélie, 84350 Courthézon, France
Téléphone: 06 45 02 11 62
Courrier électronique: contact@botbytslab.fr, réponse sous 7 jours ouvrés.
Directeur de la publication: Thibault Soulet

Pour un entrepreneur individuel, la loi demande le nom, les prénoms, le domicile (ou l'adresse professionnelle) et le téléphone de l'éditeur, son numéro d'immatriculation, le nom du directeur de la publication et les coordonnées de l'hébergeur.

Hébergement et noms de domaine

Hébergeur du site: Cloudflare, Inc., 101 Townsend St., San Francisco, California 94107, États-Unis. Téléphone : +1 (650) 319-8930.
Noms de domaine: botbytslab.fr et botbytslab.cloud, enregistrés chez OVH SAS (2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France). La messagerie du domaine est fournie par OVHcloud.

Médiateur de la consommation

Tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige avec un professionnel. L'éditeur désignera un médiateur et indiquera ses coordonnées ici et dans les conditions générales de vente avant toute vente. Aucune vente n'a lieu à ce jour.

Nature des informations et risques

Les outils et les contenus de BotByTs Lab sont pédagogiques. Ils ne constituent ni un conseil en investissement, ni une recommandation personnalisée, et ne contiennent aucun signal. Chacun reste seul responsable de ses décisions.

Avertissement sur les risques. Le trading, en particulier avec effet de levier, comporte un risque élevé de perte en capital, qui peut dépasser la somme engagée pour certains produits. N'engagez que ce que vous pouvez perdre. Les performances passées, réelles ou simulées, ne préjugent pas des performances futures.

Données personnelles et cookies

La seule donnée collectée aujourd'hui est l'adresse e-mail de celles et ceux qui se pré-abonnent, avec leur accord. Le site n'écrit aucun cookie et ne mesure pas son audience. Le détail (finalité, base légale, durée, destinataires) est dans la page Vos données.

Responsable du traitement: L'éditeur du site (voir plus haut).
Vos droits: Accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, retrait du consentement, en écrivant à contact@botbytslab.fr. Réponse sous un mois au plus.
Réclamation: Auprès de la CNIL : cnil.fr/fr/plaintes.

Propriété intellectuelle

Les textes, les visuels et le code de BotByTs Lab appartiennent à l'éditeur, tous droits réservés. Les reproduire ou les redistribuer demande son accord écrit, sauf courte citation avec la source. Les autres noms de marques éventuellement cités appartiennent à leurs propriétaires.

Sur quoi s'appuie ce texte

Identification de l'éditeur et de l'hébergeur : article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (ex-article 6, III), tel que créé par la loi du 21 mai 2024.
Conditions de vente, rétractation, résiliation en ligne, médiation, garantie de conformité : code de la consommation (voir les conditions générales de vente).
Franchise en base de TVA : article 293 B du code général des impôts.
Données personnelles : règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et loi « Informatique et Libertés ».

Les textes cités sont ceux du jour de la rédaction (12 octobre 2026) ; un juriste doit en confirmer l'application à la situation de l'éditeur.